Les commissions hospitalières forment-elles une véritable jungle, dans laquelle seuls les initiés peuvent prétendre s’y retrouver.
C’est effectivement vrai, force est de constater que l’organisation d’un hôpital est assez complexe et alambiqué !
Voici donc un petit guide en quelques lignes pour essayer de s’y retrouver :
Le Conseil de Surveillance :
Il se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle de gestion de l’Établissement.
Il est composer de :
- représentants des collectivités territoriales
- personnels médical et non médical de l’Établissement (CME, CTE, CSIRMT = Commission Soins Infirmiers, Rééducation et Médico-Technique …)
- personnels qualifié nommés par l’ARS
Son président est élu par le représentant des collectivités territoriales.
Le directoire :
Il est présidé par le directeur.
Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’Établissement
Il approuve le projet médical de prépare le projet d’Établissement.
Le Directoire et le Conseil de Surveillance remplacent l’ancien Conseil d’Administration depuis la loi HPST du 21 juillet 2009.
La CME (Commission Médicale d’Établissement)
Son Président est le représentant du personnel médical, il est élu parmi eux.
La CME émet des avis sur le projet d’Établissement, sur le projet du budget, sur le fonctionnement des services, sur le bilan social…
A noter qu’un représentant du CTE siège en CME.
Le CTE (Commission Technique d’Établissement)
C’est l’organe représentatif du personnel, qui émet des avis lorsqu’il est consulté sur divers points comme le projet d’Établissement, le budget, l’organisation du travail, les formations, le bilan social…
Il est présidé par le directeur de l’Établissement, et y siègent des membres représentants, élus parmi le personnel.
A noter qu’un représentant de la CME siège en CTE.
Le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail)
Ses missions sont définies par le Code du travail (article L4611 1 à 7)
